Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
21W183 Page 411 | Séance du 5 mai 1967 - Registre 21W183 Page 411
- Délibération | | |
21W183 Page 412 | Personnel communal - création d'emplois - Registre 21W183 Page 412
- Délibération | | |
21W183 Page 413 | Travaux de transformation de la halte-garderie des Coudreaux en crèche - approbation d'un contrat d'architecte - Registre 21W183 Page 413
- Délibération | | |
21W183 Page 414 | Ouverture de crédits complémentaires|-|Participation financière de la commune pour la construction de la 1ère tranche de la cité scolaire - vote d'emprunt - Registre 21W183 Page 414
- Délibération | | |
21W183 Page 415 | Budget de l'O.P.M.H.L.M. pour l'exercice 1967 - avis du Conseil Municipal|-|Garantie communale pour un emprunt de 2.404.000 frs à contracter par l'OPMHLM|-|Garantie communale pour remboursement d'un emprunt à contracter par la société coopérative d'HLM de Chelles - Registre 21W183 Page 415
- Délibération | | |
21W183 Page 416 | Demande d'exonération de la taxe sur les spectacles|-|Demande de réduction sur redevance due pour utilisation du gymnase|-|Demande de subvention|-|Taux de vacations funéraires du commissaire de police|-|Approbation d'un avenant à police d'assurances automobiles|-|Appel d'offres pour fourniture des combustibles nécessaires au chauffage des bâtiments communaux pendant l'hiver 1967-1968 - Registre 21W183 Page 416
- Délibération | | |
21W183 Page 417 | Exécution d'un programme de réfection des trottoirs|-|Eclairage RN 34 entre Chelles et Brou|-|Travaux d'aménagement à la colonie de vacances de Brou-Vernet|-|Problème de l'assainissement pluvial dans la commune|-|Réfection du réseau d'égouts dans le quartier de l'avenue d'Iéna - Registre 21W183 Page 417
- Délibération | | |
21W183 Page 418 | Aménagement d'un parc à voitures - Boulevard Chilpéric à l'entrée du Parc du Souvenir|-|Travaux de voirie - vote d'emprunt - Registre 21W183 Page 418
- Délibération | | |
21W183 Page 419 | Autorisation d'occupation d'un terrain appartenant à la S.N.C.F. boulevard Chilpéric pour aménagement d'un parking|-|Travaux de viabilité - avenue Mariey et allée A. Lambert|-|Remplacement d'une conduite vétuste d'alimentation en eau, avenue Jehan de Chelles - Registre 21W183 Page 419
- Délibération | | |
21W183 Page 420 | Participation aux dépenses d'équipements publics par un constructeur|-|Remplacement d'un véhicule automobile du service de la voirie|-|Installation de deux classes préfabriquées à l'école Jules Ferry|-|Rénumération des professeurs - assistants à l'école de dessin|-|Missions pour les colonies de vacances - Registre 21W183 Page 420
- Délibération | | |
21W183 Page 421 | Recrutement d'un sapeur-pompier|-|Prise en charge par la commune des frais de constitution d'une association syndicale|-|Rétrocession d'une concession funéraire|-|Recours exercé par un agent communal - autorisation à défendre - Registre 21W183 Page 421
- Délibération | | |
21W183 Page 422 | Constitution de surveillance de l'I.M.P. - désignation des représentants du Conseil Municipal|-|Dénomination d'une voie|-|Construction du centre culturel - approbation de marchés de gré à gré|-|Adjudication des travaux d'entretien aux bâtiments communaux - approbation du cahier des charges|-|Association syndicale autorisée du lotissement du Bel-Air - demande de garantie communale pour remboursement d'un emprunt - Registre 21W183 Page 422
- Délibération | | |
21W183 Page 423 | Construction de la cité scolaire - approbation de marchés de gré à gré|-|Communications diverses - Registre 21W183 Page 423
- Délibération | | |